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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.E
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EspacEauLogie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EspacEauLogie
A.C.E, sarl

Numéro de dépôt :
4100131
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2024
EspacEauLogie de A.C.E

Présentation de la marque EspacEauLogie

Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EspacEauLogie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.E domicilié(e) 10 rue Jules Verne - 95320 - Saint Leu la forêt - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 658 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.E, M. Cyril DARMON domicilié(e) 10 rue Jules Verne - 95320 - Saint Leu la forêt - France.

La marque EspacEauLogie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EspacEauLogie est expirée depuis le 24 juin 2024.

A.C.E a également déposé les autres marques suivantes : SYNAIR , Camping CLUB A.C.E , HPC HYPNAGOGIE PSYCHO COMPORTEMENTALE , ACE , G.F.C.A. GESTION FORMATION CONSEIL ASSISTANCE , ACE LES ASSUREURS-CONSEILS DE L'ENTREPRISE , ASSURTEL


A.C.E, sarl - 10 rue Jules Verne - 95320 - Saint Leu la forêt - France - SIREN 418658852


A.C.E, M. Cyril DARMON - 10 rue Jules Verne - 95320 - Saint Leu la forêt - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.